Présentation
Recommandation
Rapport
Avis
Présentation
Le présent dossier contient le résultat des travaux menés par le Conseil national du travail quant au retour au travail volontaire des personnes présentant un problème de santé, d’une part au sein d’une plate-forme instituée comme cadre de concertation, qui regroupe les acteurs impliqués dans ce processus (institutions de la sécurité sociales concernées, SPF Emploi, Travail et Concertation sociale…) et d'autre part entre interlocuteurs sociaux.
Recommandation
Recommandation 31 du 25.06.2024
Recommandation n° 31 du 25 juin 2024 adressée aux secteurs et aux entreprises concernant la prévention des maladies au travail et une politique collective de réintégration
Rapport
Rapport 137 du 17.12.2024
À la demande du Groupe des Dix, ce rapport porte sur les données (chiffrées) disponibles quant au retour volontaire au travail des personnes malades de longue durée ainsi que sur les points d’attention dont il faudrait tenir compte et sur les actions possibles.
Avis
Avis 2449 du 05.05.2025
Accord de gouvernement 2025-2029 – Processus de retour au travail volontaire des personnes présentant un problème de santé
Avis 2418 du 30.04.2024
Processus de retour volontaire au travail – Politique collective de prévention et de réintégration
Avis 2381 du 26.09.2023
Processus de retour au travail volontaire des personnes présentant un problème de santé – Cotisation de responsabilisation des employeurs concernant l’invalidité – Méthode de calcul pour le secteur de l’intérim
Avis 2353 du 28.02.2023
Processus de retour au travail volontaire des personnes présentant un problème de santé – Cotisation de responsabilisation des employeurs concernant l’invalidité – Suite de l’avis n° 2.311
Avis 2311 du 19.07.2022
Processus de retour au travail volontaire des personnes présentant un problème de santé – Cotisation de responsabilisation des employeurs concernant l’invalidité – Projet d’arrêtés royaux et avant-projet de loi
Avis 2288 du 26.04.2022
Processus de retour au travail volontaire des personnes présentant un problème de santé – Accord budgétaire fédéral 2022 – TRI 2.0
Avis 2108 du 18.12.2018
Deal pour l’emploi
Avis 2099 du 25.09.2018
Plate-forme de concertation entre acteurs impliqués dans le processus de retour au travail volontaire des personnes présentant un problème de santé – Évaluation et propositions relatives à la réglementation en matière de réintégration
Avis 2090 du 26.06.2018
Plateforme de concertation entre acteurs impliqués dans le processus de retour au travail volontaire des personnes présentant un problème de santé – Avant-projet de loi portant la promotion de la réinsertion socioprofessionnelle des personnes en incapacité de travail
Avis 1984 du 07.06.2016
Plate-forme de concertation entre acteurs impliqués dans le processus de retour au travail volontaire des personnes présentant un problème de santé – Avant-projet de loi et avant-projets d’arrêtés royaux
Avis 1923 du 24.02.2015
Plate-forme de concertation entre acteurs impliqués dans le processus de retour au travail volontaire des personnes présentant un problème de santé – Avant-projet de loi portant dispositions diverses en matière d'assurance indemnités et d'emploi